Utiliser des œuvres protégées par le droit d'auteur - Enseigner avec le numérique
 

Utiliser des œuvres protégées par le droit d’auteur

Le Centre Français d’exploitation du droit de Copie met à la disposition des enseignants du primaire ou du secondaire des établissements publics et privés sous contrat une brochure (voir ci-dessous) présentant les notions essentielles liées au droit d’auteur et les précautions à prendre pour pouvoir réutiliser des œuvres dans le cadre de la classe.

Cette brochure concerne uniquement les enseignants du primaire ou du secondaire public et privé sous contrat car les éléments présentés ici font suite à différents accords conclus avec le ministère de l’Éducation nationale.




Une brochure simplifiée a été publiée en 2017. Elle tient compte des dernières versions des accords en date.




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